Un workshop dans les Alpes du Sud avec les douanes européennes
Support de la Pharmacognosie à la DG Européenne « Direction Générale Fiscalité et Union Douanière »: co-organisation d’un workshop en juillet 2014
L’Union Européenne est la plus grande entité commerciale du monde, avec près de 500 millions de personnes. Le marché unique ne peut fonctionner qu’à condition que des règles communes soient appliquées à ses frontières extérieures par les 27 administrations douanières de l’Union; la DG TAXUD est responsable au niveau européen des politiques fiscales et douanières. Ceci correspond à 183 millions de déclarations en douane remplies en 2007, soit 5,5 déclarations par seconde…
Lorsqu’elles sont déclarées à la douane, les marchandises doivent être classées selon la nomenclature combinée (NC) qui est basée sur un système harmonisé géré par l’Organisation mondiale des douanes (OMD). Le Laboratoire de Pharmacognosie, de Bromatologie et de Nutrition Humaine de la Faculté de Pharmacie de l’ULB (Prof. C. Stévigny, C. Fontaine, L. Gilson) et le Service de Chimie Thérapeutique de l’UMONS (Prof. P. Duez, Dr P. N. Okusa, Prof. M. Kiendrebeogo) apportent une assistance scientifique à une classification qui pose problème, celle des plantes, vitamines et minéraux. En fonction des critères propres aux douanes, qui reposent sur la notion de « maladie traitée ou prévenue » par l’activité thérapeutique ou prophylactique probable des ingrédients aux doses présentes dans le produit, ceux-ci peuvent être classés « médicaments » ou « suppléments alimentaires », avec une incidence importante sur les droits douaniers; la DG TAXUD rencontre de nombreuses difficultés à analyser ces critères, notamment pour les extraits complexes, multicomposants, réalisés à partir de plantes médicinales.
Dans ce cadre, un « Workshop Plants » a été co-organisé à Peyresq, un village des Alpes du Sud, du 8 au 10 juillet 2014, par les services des Prof C. Stévigny (ULB) et P. Duez (UMONS), le Customs Laboratories European Network, les French Customs, les French Customs Laboratories, la DG Taxation and Customs Union et le Customs 2020 Programme. Cette série de conférences, qui a réuni environ 50 scientifiques des douanes des différents pays de l’Union Européenne, a permis de confronter les problèmes rencontrés dans l’analyse et la classification des produits et de dégager des approches pratiques. Le workshop a été complété par une fascinante excursion botanique dans le massif du Couradour et une dégustation (non moins fascinante) de génépi.
