Après-midi thématique de Droit romain : Le mensonge : aspects juridiques de Rome à nos jours

En collaboration avec l’Université Libre de Bruxelles, l’Université de Mons, à l’initiative de Patrick Vassart, Professeur à la Faculté Warocqué d’Economie et de Gestion de l’UMONS et à la Faculté de Droit de l’ULB, a accueilli plusieurs spécialistes du Droit pour cette 1ère après-midi thématique de Droit romain mettant le mensonge à l’honneur !

En maître de cérémonie, le Professeur Giuseppe Pagano, Vice-Recteur au Développement Institutionnel et Régional de l’UMONS, et co-fondateur avec l’ULB de l’Ecole de Droit en 2004, a ouvert les réflexions croisées autour du thème « le mensonge » en s’amusant à faire ce parallèle original entre un romaniste et un fiscaliste !

Alors, quid du mensonge? « Le mensonge a toujours existé, fasciné et  intéressé que ce soit les philosophes, les psychologues ou les juristes », comme l’expliquera ensuite le Professeur ordinaire émérite à l’ULB, Huguette Jones. Avant de laisser place au premier orateur, Christian Jassogne, Premier Président honoraire de la Cour d’appel de Mons, a insisté auprès des étudiants en Droit sur l’intérêt qu’il y a à continuer à faire des liens entre l’histoire et le droit actuel.

« On est moins surpris de regarder un bœuf voler que de voir un religieux mentir! », juge d’emblée Huguette Jones dans son « Introduction à la Fides ». Le Professeur est intervenu sur le principe d’exécution de bonne foi, contre-pied du mensonge, et a parcouru l’évolution de la « bona fides » de la sphère publique à la sphère privée, de ses racines religieuses à sa perception actuelle,…

Entre alors en scène le « virtuose du Droit romain et du Droit fiscal » (comme le qualifie Huguette Jones), le Professeur Patrick Vassart pour nous parler des origines du mensonge : « la vigilance face à l’imagination ». Saviez-vous que le verbe « mentir » est le verbe à l’étymologie la plus proche de celle de l’esprit (« mens ») ? Mentir, c’est mettre en œuvre son imagination, mais sans en faire mention, une pensée exclusivement pour soi donc égocentrique, antagoniste à la publicité des débats au forum. Patrick Vassart illustre son propos de témoignages de l’histoire de la Rome républicaine et a fait appel à notre imaginaire pour évoquer, notamment, le faux-témoignage et ses conséquences.

Après la pause-café, le Professeur ordinaire à la Faculté de Droit de la KUL, Laurent Waelkens est intervenu sur le sujet « De la bona fides à la mala fides chez les légistes et canonistes médiévaux ». Ce polyglotte, ancien chef d’entreprise, a évoqué la problématique de la bonne foi et de la mauvaise foi au Moyen Âge. Il a développé ce qu’est alors devenu le Droit romain hérité de l’Antiquité, au sein de deux filières : la justice impériale et la justice ecclésiastique. Alors que la première est suprême et ne se partage qu’avec ses organes féodaux, la seconde est considérée comme une justice de proximité.

Le Professeur à la Faculté de Droit de l’ULB et Chargée de cours à l’Université de Douai, Aurélie Lebel a tracé un panorama du mariage dans son discours intitulé « La mariée était-elle trop belle ? Doctrine et pratiques judiciaires au Service de l’Etat sous l’ancien régime ». En mariage, « trompe qui peut ». Cet adage a permis à Aurélie Lebel de positionner le mensonge dans le mariage en distinguant deux notions, souvent causes de rupture, l’erreur et le dol. L’erreur est une mauvaise raison d’apprécier la vérité, alors que le dol est un vice de consentement, une « tromperie sur la marchandise ». En tant qu’historienne du Droit, Aurélie Lebel a posé la réflexion des politiques d’ancien régime en matière de divorce ou d’annulation de mariage.

Pour clôturer ce séminaire de réflexions, le Professeur à la Faculté de Droit de l’ULB, Alain-Charles Van Gysel a poursuivi le discours d’Aurélie Lebel d’un point de vue argumentatif et historique en évoquant non seulement la formation et les causes actuelles de l’annulation du mariage mais aussi les relations des notions respectives de nullité et de divorce. En concluant: « L’histoire du Droit c’est fondamental pour comprendre le Droit actuel ».