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Colloque : Les aspects juridiques de la blockchain et de ses applications, le 27 octobre 2022 à Bruxelles

Publié le 3 octobre 2022
Rédigé par Amélie Honorez
La blockchain est une technologie de stockage d’informations fonctionnant de manière décentralisée. Souvent qualifiée de « disruptive », elle a bousculé de nombreux secteurs. Au départ associée aux cryptomonnaies, ses applications sont désormais multiples et variées. On peut par exemple penser au développement des smart contracts ou, plus récemment, des NFT (Non-fungible tokens).

En dépit de l’importance de ce phénomène nouveau, les analyses juridiques sont encore rares en droit belge. L’objectif de ce colloque est donc de proposer de premiers éléments de réponses aux principales questions suscitées par les applications de la blockchain (en particulier les cryptomonnaies et les NFT). Seront successivement traitées des questions contractuelles, de droit des données personnelles, de droits intellectuels, de droit fiscal et de droit public.

 

Ce colloque, organisé par Anthemis, maison d’édition juridique, sous la coordination d’Antoine VANDENBULKE, s’adresse principalement aux praticiens susceptibles d’être confrontés à ces questions, quelles que soient leurs connaissances dans le domaine des technologies.Outre les aspects purement techniques, certaines réflexions plus théoriques et critiques seront également abordées.

DATE ET HEURE

Jeudi  27 OCTOBRE 2022, de 14:00 à 17:40

 

LIEU

ISELP
Boulevard de Waterloo 31
1000 Bruxelles
Il vous est également loisible d’assister au colloque en distanciel.

PROGRAMME

  • 13h45 : Accueil
  • 14h00 : Propos introductifs Antoine VANDENBULKE, professeur à l’UMons
  • 14h20 : Aspects contractuels et interrogations au regard du droit des données personnelles, par Jean-Ferdinand PUYRAIMOND, avocat au barreau de Bruxelles, chercheur à l’ULB, maître de conférences à l’ULiège et Aurore LAMBERT, avocate au barreau de Bruxelles, assistante à l’ULB et à l’UMons
  • 15h00 : Aspects de droit fiscal – Le régime fiscal des investissements dans des cryptomonnaies, par Sabine GARROY, professeur à l’ULiège et Aymeric NOLLET, professeur à l’ULiège, avocat au barreau de Bruxelles
  • 15h40 : Pause-café
  • 16h00 : Aspects de droits intellectuels – Focus sur les NFT artistiques face au droit d’auteur, par Antoine VANDENBULKE, professeur à l’UMons
  • 16h40 : Aspects de droit public – Blockchain : menace ou/et atout pour l’État ?, par Andy JOUSTEN, aspirant FNRS et Xavier MINY, assistant à l’ULiège
  • 17h20 : Échanges avec la salle
  • 17h40 : Conclusions  et clôture du colloque

 

DOCUMENTATION

Les participants recevront l’ouvrage d’une valeur de 75€.

 

FORMATION PERMANENTE

  • Avocats.be : 3,5 points

  • IFJ : demande en cours

  • IJE: 3 points

  • Chambre des notaires : 3,5 points

Une attestation de présence sera envoyée par email après vérification de la présence effective du participant.

 

CONNEXION

Les informations pratiques pour la connexion seront envoyées aux participants 3 jours avant le webinaire.

 

CONTACT ET INSCRIPTION

Mme Carole Verdicq
Tél. : 010/42.02.96
Email :  carole.verdicq@anthemis.be
Inscription : https://www.anthemis.be/event/les-aspects-juridiques-de-la-blockchain-et-de-ses-applications-2022-10-27-380/register

 

ORGANISÉ PAR

ANTHEMIS S.A.
 +32 10 42 02 90
info@anthemis.be

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